Après la dernière assemblée générale ordinaire du 10 avril 2021, le nouveau Conseil d'Administration s'est réuni pour élire son Bureau :
Philippe LAURENT - Président Jean Pierre GOUDAL - Vice-présidentLucien HOYOUX - TrésorierLettizia LARCHER - SecrétaireJacques PANSARD - Secrétaire adjoint
de gauche à droite : Lucien Hoyoux - Philippe Laurent - Lettizia Larcher - Jean Pierre Goudal - Jacques Pansard
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STATUTS ASSOCIATION ASTRONOMIE en PROVENCE(A.A.P.) * * *
Article 1 –
Il est créé entre
les membres adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du
1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour
dénomination :
« Association Astronomie en Provence (A.A.P.)
Article 2 – Objet
But de l’association :
Réunir les
personnes qui s’intéressent à la pratique et à la théorie de l’astronomie,
ainsi qu’au développement de cette science et de toutes celles liées à
l’astronomie.
Présenter,
promouvoir, développer, vulgariser les connaissances et la pratique de
l’astronomie par :
- l’organisation de manifestations sur
l’astronomie
- la réalisation de rencontres, de
stages, d’observations diurnes ou nocturnes
- la liaison avec des établissements
accueillant des enfants pour des rencontres sur la thématique de
l’astronomie
Les moyens de l’association :
- Réunions publiques d’observations,
d’initiation et de discussions ou conférences scientifiques.
- Réalisation de tout document, quel
qu’en soit le support, ayant trait à l’astronomie, à sa popularisation, aux
techniques d’observation.
- Mise en œuvre d’études
astronomiques et organisation de travaux pratiques ayant trait à l’astronomie.
- Organisation de groupes locaux et
de toutes manifestations susceptibles de développer la science astronomique et
de la diffuser.
- Donner la possibilité de partager
cette passion auprès du public scolaire ou du grand public, le cas échéant pour
le sensibiliser
- Acquérir ou fabriquer des moyens
techniques (matériel d’observation ou d’étude), des outils pédagogiques
(matériel de projection, maquettes, panneaux didactiques).
- Définir ultérieurement des
programmes spécifiques en fonction des demandes tant intérieures à
l’association, qu’extérieures à celle-ci
- Organiser et/ou participer à des
échanges au niveau européen ou mondial, pour des projets amateurs ou
professionnels.
Conformément à
l’article 1 de la loi du 1er juillet 1901, les résultats financiers
de ces actions, lorsqu’ils existent, ne sont en aucun cas distribués aux membres
de l’association, mais sont exclusivement utilisés à la poursuite des buts
exposés aux articles 1 et 2 des présents statuts.
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Article 3 – Adresses siège social et siège de gestion
de l’association
Le siège social de l’association est fixé à :
Mairie - Place de
la IVème République – 83670
VARAGES
Le siège de gestion
de l’association est domicilié chez :
Mme Lettizia LARCHER – 2 avenue de la Foux – 83670 VARAGES
Ces deux sièges
pourront être transférés par simple décision du conseil d’administration :
la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.
Article 4 – Durée de l’association
La durée de
l’association est indéterminée mais ses membres peuvent démissionner à tout
moment et clôturer comme bon leur semble l’association.
Article 5 – Composition de l’association
L’association se
compose de membres fondateurs, de membres d’honneur, de membres
bienfaiteurs, de membres associés, de membres adhérents et de membres actifs.
Les membres fondateurs sont les personnes
physiques ou morales qui ont participé à la constitution de l’association.
Les membres d’honneur sont celles ou ceux,
personnes physiques ou morales, qui, pour avoir rendu des services signalés à
l’association, ont été nommés par le conseil d’administration. Les membres
d’honneur ne paient pas de cotisation et ne participent pas aux votes. Ils sont
nommés pour 3 ans.
Les membres bienfaiteurs sont celles ou ceux qui auront versé une
cotisation dont le montant est supérieur à la cotisation annuelle ou qui
adressent régulièrement des dons à l’association. Ils participent aux votes,
chacun pour une voix.
Les membres associés sont des groupements,
des associations ou toutes entités morales publiques ou privées avec lesquelles
l’association peut être conduite à conclure un acte de partenariat aux
conditions fixées par le conseil d’administration. Ils ne participent pas aux
votes.
Les membres adhérents sont les personnes
physiques ou morales ayant versé une cotisation annuelle fixée chaque année par
l’assemblée générale.
Les membres actifs sont les personnes
physiques ou morales qui participent effectivement à la vie de l’association, disposent
des mêmes droits (par exemple droit de vote en assemblée) et sont tenus des
mêmes obligations (par exemple paiement de la cotisation).
Article 6 – Adhésion
Pour faire partie
de l’association il faut en avoir lu et accepté ses statuts et acquitté un
droit d’entrée.
Le conseil
d’administration se réserve le droit de refuser l’entrée d’un nouveau membre.
Le motif du refus sera alors expliqué au candidat.
Article 7 – Cotisation
Une cotisation
annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé par le
conseil d’administration : la ratification par l’assemblée générale sera
nécessaire.
P2
Article 8 – Radiation
La qualité de
membre se perd par :
- Le décès
- La démission qui doit être adressée
par écrit au conseil d’administration
- Le non-paiement de la cotisation dans
un délai de 2 mois après sa date d’exigibilité
- La radiation pour motif grave.
Celle-ci sera prononcée par le conseil d’administration après avoir
entendu les explications de l’intéressé convoqué par lettre recommandée
avec accusé de réception.
Article 9 – Ressources
Les ressources de
l’association :
-
Produit des cotisations versées
par ses membres
-
Dons et libéralités dont elle
bénéficie
-
Subventions de l’Etat, des Collectivités
Territoriales et des Etablissements Publics
-
Produit des manifestations qu’elle
organise
-
Intérêts et redevances des biens
et valeurs qu’elle peut posséder
-
Rétributions des services rendus
-
Toutes autres ressources
autorisées par la loi, notamment recourir, en cas de nécessité, à un ou
plusieurs emprunts bancaires ou privés.
Article 10 – Conseil d’administration
L’AAP est
administrée, entre deux Assemblées Générales, par un Conseil d’Administration élu
pour 1 an, renouvelable, par l’Assemblée Générale et doté d’au moins un siège de
plus que de membres du bureau, sans dépasser 15 membres.
Après avoir clôt
l’assemblée générale, le conseil d’administration se réunit et vote, au scrutin
secret, les nouveaux membres du bureau comprenant:
un(e) Président(e), un(e)
Vice-président(e), un(e) secrétaire et un(e) secrétaire adjoint(e),
un(e) trésorier(e) et un(e) trésorier(e) adjoint(e).
Les membres
sortants sont rééligibles.
Les années
suivantes, le conseil d’administration pourra se voir adjoindre de nouveaux
membres en fonction des responsabilités à définir, proposées par celui-ci.
Il est à noter que les membres du conseil
d’administration à titre individuel n’ont pas de pouvoir au sein de
l’association sauf lorsqu’il disposent d’un pouvoir statutaire le(la) président(e),
le(la) vice-président( e), le(la) secrétaire, le(la) trésorier(e), le(la)
trésorier(e) adjoint(e)) ou d’un mandat spécial.
Pouvoirs du (de la) président(e) :
- Il (elle) dirige l’administration de
l’association : signature des contrats, représentation à l’égard des
tiers, action en justice.
- Il (elle) présente le rapport moral à
l’assemblée générale.
- Il (elle) préside l’assemblée
générale et le conseil d’administration.
- Il (elle) organise les activités de
l’association.
- Il (elle) dispose de la signature sur
les comptes bancaires de l’association.
Pouvoir du (de la) Vice-président(e) :
- Il (elle) seconde en toute chose le
(la) président(e) et le (la) remplace de plein droit en cas d’empêchement.
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Pouvoirs du (de la) secrétaire :
- Il (elle) tient la correspondance de
l’association, les procès-verbaux des réunions.
- Il (elle) est le correspondant
privilégié des médias.
- Il (elle) organise les réunions.
- Il (elle) dépose les dossiers de
subvention.
- Il (elle) assure l’exécution
matérielle des tâches administratives.
- Il (elle) est responsable des
archives.
Pouvoirs du (de la) secrétaire adjoint(e) :
- Il (elle) remplace de plein droit le
(la) secrétaire en cas d’empêchement.
Pouvoirs du trésorier(e) :
- Il (elle) effectue les paiements,
tient la comptabilité, encaisse les cotisations, présente le rapport
financier à l’assemblée générale, établit le budget.
- Il (elle) place les excédents de
trésorerie, le cas échéant.
- Il (elle) veille au dépôt des
déclarations fiscales.
- Il (elle) dispose seul(e) avec le (la) président(e) de la
signature sur les comptes bancaires de l’association.
Pouvoirs du trésorier(e) adjoint(e) :
- Il (elle) remplace de plein droit le (la)
trésorier(e) en cas d’empêchement.
En cas de vacance d’un poste au sein du conseil
d’administration, pour quelque raison que ce soit, le
conseil pourvoit provisoirement au remplacement du dit membre jusqu’à la
prochaine assemblée générale. Approbation, souhaitée, auprès de l’AG (ordinaire
ou extraordinaire).
Article 11 – Réunion du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit au moins
une fois par an et chaque fois que le (la) président(e) (ou le (la)
Vice-président(e)) en émet le souhait ou à la demande du tiers de ses membres.
Les décisions sont
prises à la majorité des voix.
Chacun de ses membres
ne pourra détenir qu’un mandat lors
de vote au sein du conseil.
Pour pouvoir
délibérer valablement, la moitié des membres (présents ou représentés) du
conseil d’administration doit être requise.
En cas d’égalité
des voix, celle du (de la) président(e) est prépondérante.
A l’issue de chaque
réunion, un compte-rendu sera rédigé et communication sera mise à disposition à
tout membre qui en fera la demande.
Article 12 – Rémunération
Les membres du
conseil d’administration ont des fonctions bénévoles.
Ils recevront
cependant un justificatif de dépenses, pour les impôts, lorsque des frais ont
été prévus et acceptés par le conseil d’administration.
Les frais de
déplacement seront, dés lors, décomptés sur le barème de l’administration
fiscale.
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Article 13 – Assemblée Générale Ordinaire
L’assemblée
générale ordinaire comprend tous les membres à jour de leur cotisation.
Ils
sont convoqués, au moins 3 semaines auparavant, soit par :
-
Courrier électronique avec accusé de réception.
-
Convocation individuelle orale en cours de réunion de travail.
-
Convocation écrite pour ceux qui n’entrent pas dans les 2 cas précédents.
L’assemblée générale
ordinaire se réunit chaque année, dans le courant du mois de janvier.
Ne seront admis à
voter que les membres inscrits depuis plus de trois mois pleins.
Les décisions seront
prises, à main levée, à la majorité des membres (présents ou représentés)
pouvant voter.
Chaque membre ne
pourra détenir, au maximum, que trois mandats.
Le (la) président(e),
assisté(e) des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation
morale de l’association.
Le (la)
trésorier(e) rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de
l’assemblée.
Un procès verbal de
la réunion sera établi. Il est signé par le (la) président(e) et le (la)
secrétaire, et mis à disposition des membres qui en font la demande.
Article 14 – Assemblée Générale Extraordinaire
L’Assemblée Générale
Extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution
ou la fusion de l’association.
Elle est
toujours convoquée par le (la)
président(e) selon les modalités de l’Article 13 des statuts. Mais elle se
réunit également à la demande d’au moins 40% des membres à jour de leur
cotisation ayant plus de trois mois d’ancienneté dans l’association ou sur
demande du conseil d’administration.
Un procès verbal de
la réunion sera établi et signé par le (la) président(e) et le (la) secrétaire.
Il sera mis à disposition de tout membre qui en fera la demande.
Article 15 – Règlement intérieur
Le conseil
d’administration peut décider l’établissement d’un règlement intérieur qui sera
soumis, pour approbation, à l’assemblée générale. Il s’impose à tous les
membres de l’association.
Article 16 – Dissolution
La dissolution est
prononcée par l’assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur.
L’actif sera
dévolu, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901, à
l’association poursuivant un but identique.
Fait à VARAGES, le 18 novembre 2017
Le président Le secrétaire
GOUDAL
Jean-Pierre MISCHKOWITZ Alexandre
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Après la dernière assemblée générale ordinaire du 10 avril 2021, le nouveau conseil d'administration s'est réuni pour élire son Bureau :
Philippe LAURENT - Président
Jean Pierre GOUDAL - Vice-président
Lucien HOYOUX - Trésorier
Lettizia LARCHER - Secrétaire
Jacques PANSARD - Secrétaire adjoint
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